Extrait du Code de l'éducation :
Titre II - L'organisation du temps et de l'espace scolaires
Chapitre unique - >Article L. 521-1
L'année scolaire comporte trente-six semaines au moins réparties en cinq périodes de travail, de durée comparable, séparées par quatre périodes de vacance des classes. Un calendrier scolaire national est arrêté par le ministre chargé de l'éducation pour une période de trois années. Il peut être adapté, dans des conditions fixées par décret, pour tenir compte des situations locales.

Lors de l'élaboration du calendrier scolaire, le ministre de l'Education nationale doit également conserver le principe de zonage pour les vacances d'hiver et de printemps : répartition des académies en trois zones qui partent chacune à leur tour ; l'ordre de départ en vacances des zones est établi sur trois ans, par roulement, pour permettre à chaque zone de bénéficier tour à tour de la première, de la deuxième ou de la troisième période de vacances.

La zone A comprend les académies de Caen, Clermont-ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes, Toulouse.
La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen, Strasbourg.
La zone C comprend les académies de Bordeaux, Créteil, Paris, Versailles.