Avant l'exécution d'une punition, les enseignants peuvent avoir recours aux mots dans le carnet de correspondance. La punition peut prendre la forme d'un renvoi ou de devoir à rédiger ou d'heures de retenue.

De l'avertissement au renvoi définitif

  • Avertissement : l’avertissement écrit est inscrit dans le carnet de correspondance ainsi que dans le dossier de l’élève.
  • Blâme : Aboutissement de deux avertissements qui seront inscrit au dossier.
  • Exclusion temporaire : Elle ne peut excéder un mois et est prononcée par le chef d’établissement ou le conseil de discipline.
  • Exclusion définitive : Prononcée par le conseil de discipline, l’élève doit tout de même terminer l’année engagée.

L'absence d'un matériel spécifique indispensable à la participation efficace à un cours peut être la raison d'une exclusion : ces modalités doivent être définies préalablement dans le règlement intérieur.